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Marques déposées par la société LA BELLE NOIX
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LA BELLE NOIX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BELLE NOIX
LA BELLE NOIX, EARL

Numéro de dépôt :
4338811
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2027
LA BELLE NOIX de LA BELLE NOIX

Présentation de la marque LA BELLE NOIX

Déposée par voie électronique le 17 février 2017 par la société LA BELLE NOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la société LA BELLE NOIX domicilié(e) 160B Allée des Cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 394 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LA BELLE NOIX, M. Ludovic BELLE domicilié(e) 160 B Allée des Cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France.

La marque LA BELLE NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE NOIX arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

LA BELLE NOIX a également déposé les autres marques suivantes : Toasti'Noix , Craki'Noix , Cuisi'Noix


LA BELLE NOIX, EARL - 160B Allée des Cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France - SIREN 480394840


EARL LA BELLE NOIX, M. Ludovic BELLE - 160 B Allée des Cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins .